Déposée le 5 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL INTERNATIONAL domicilié(e) RUE CHARLES DUCHESNE, 5 LE TERTIA 2, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 222 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL INTERNATIONAL, Mme LIM KATHALINE domicilié(e) RUE CHARLES DUCHESNE, 5 LE TERTIA 2, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140040.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CL INTERNATIONAL, SARL - RUE CHARLES DUCHESNE, 5 LE TERTIA 2, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 423222868
CL INTERNATIONAL, Mme LIM KATHALINE - RUE CHARLES DUCHESNE, 5 LE TERTIA 2, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Articles de golf ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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